Victoria Timber II - Documents EPCI et autres
Conseil communautaire de l'EPCI du pays de Colombey et du sud toulois du 28 mars 2013 à Blénod les Toul :
- Convocation adressée aux délégués accompagnée d'une motion dela commission économique, Convoc_CC_280313_Bl_nod, motion_avec_Convoc_CC_280313_Bl_nod2
- Ordre du jour de la séance (couverture de la pochette remise en début de réunion), ODJ_s_ance_CC_280313_Bl_nod
- Note de synthèse (présente dans la pochette remise en début de réunion), Note_EPCI_Victoria_Timber_CC_Bl_nod_28032013
- Message adressé par voie postale aux délégués titulaires et suppléants par Jacky THOMAS et Xavier FLAMENT avant la réunion. Friche_Victoria_Timber_CC_28032013_Message_aux_d_l_gu_s_XF_JT
- Lettre adressée à Monsieur le Sous Préfet de Toul par Jacky THOMAS et Xavier FLAMENT après la réunion. Lettre_Sous_Pr_fet_Toul_31032013_suite_CC_Bl_nod
- Réponse de Monsieur le Sous Préfet de Toul. Lettre_r_ponse_Sous_Pr_fet_Toul_18042013
- Procès verbal du conseil communautaire (source EPCI) :
- PV_conseil_communautaire_28032013_Blenod_extrait_1_VT
- PV_conseil_communautaire_28032013_Blenod_extrait_2_VT
- PV_conseil_communautaire_28032013_Blenod_extrait_3_VT
- PV_conseil_communautaire_28032013_Blenod_extrait_4VT
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