Victoria Timber I - Documents EPCI et autres
Conseil communautaire de l'EPCI du pays de Colombey et du sud toulois du 27 février 2013 à Bagneux :
- Convocation adressée aux délégués, Convoc_CC_270213_Bagneux
- Ordre du jour de la séance (couverture de la pochette remise en début de réunion), ODJ_s_ance_CC_270213_Bagneux
- Note de synthèse (présente dans la pochette remise en début de réunion), Note_EPCI_Victoria_Timber_CC_Bagneux_27022013
- "Pamphlet" remis par Xavier FLAMENT en cours de réunion. Pamphlet_conseil_communautaire_EPCI_27022013
- Procès verbal du conseil communautaire (source EPCI) :
- PV_conseil_communautaire_27022013_Bagneux_extrait_1_VT
- PV_conseil_communautaire_27022013_Bagneux_extrait_2_VT
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